RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Préambule

Conformément à l'article 25 du Décret-loi 13/2020 du 18 mai, les appartements Fuengirola Beach disposent du présent "Règlement Intérieur" qui fixe la politique, les normes et les règles que les utilisateurs, ci-après dénommés clients, ainsi que les personnes assistant à des événements organisés dans ses installations, sont tenus de respecter pendant leur séjour.

Le Règlement s'applique dans tous les espaces et zones de l'établissement, qu'ils soient à usage exclusif ou commun, sans aucune distinction.

Le Règlement est à la disposition des clients à la réception, peut être consulté à tout moment, ainsi que sur le site web.

La méconnaissance du présent règlement ne dispense pas de son respect et il restera en vigueur sans interruption jusqu'à ce qu'il soit modifié ou remplacé par un autre.

Les règles et interdictions énoncées dans ce Règlement sont obligatoires et ne sont pas considérées comme excluant d'autres comportements similaires non mentionnés.

Les infractions peuvent être corrigées immédiatement et, le cas échéant, sanctionnées conformément à la législation du travail, civile ou pénale en vigueur, indépendamment des autres responsabilités que les contrevenants pourraient encourir.

Pour toute information complémentaire, les clients peuvent contacter la réception ; son personnel, ainsi que la direction, sont les interlocuteurs responsables ou les points de contact pour les mesures internes de l'établissement, l'information et le conseil. Le présent règlement est régi par la loi espagnole et est basé sur les normes et la législation en vigueur.

Bien que ce règlement soit traduit en anglais, seul le texte en espagnol est juridiquement contraignant et prévaut en cas de divergence d'interprétation ou autre.

I. Conditions et exigences d'admission

Article 1. Conditions d'admission

Cet établissement hôtelier est à usage public et l'accès à ses installations, unités d'hébergement, zones communes et services est libre et réservé aux clients hébergés, sans autres restrictions que celles découlant des dispositions légales et des règles du présent règlement.

L'accès et le séjour des personnes peuvent être refusés dans les cas suivants :

- Manque de capacité d'hébergement ou des installations.

- Personnes non utilisatrices des appartements, c'est-à-dire toutes les personnes qui ne figurent pas comme clients hébergés et/ou qui, dans le cas où elles le seraient, n'auraient pas rempli l'obligation légale de remplir et signer la "fiche de renseignements" des voyageurs avec toutes les données requises conformément aux dispositions de la Loi Organique 4/2015 du 30 mars, sur la protection de la sécurité citoyenne, et à l'Arrêté INT/321/2021 du 31 mars du Ministère de l'Intérieur, concernant les registres et les fiches de renseignements des voyageurs dans les établissements hôteliers et autres analogues.

- Refus de payer les services et/ou prestations lors de la demande de paiement.

- Pour la détérioration, les dommages ou le vol, partiel ou total, des installations, objets, biens, services et/ou fournitures de l'hôtel, ou de tout autre client.

- Adoption de comportements violents ou agressifs, port d'armes ou d'objets susceptibles d'être utilisés comme tels, consommation et/ou possession de drogues, port de vêtements ou de symboles incitant à la violence, au racisme et/ou à la xénophobie, ainsi que l'exécution ou l'incitation à des actes discriminatoires et des situations de danger ou de nuisance pour d'autres clients.

- Manque de respect envers le personnel et/ou d'autres clients.

- Non-respect des conditions d'admission.

Lorsque les circonstances et cas susmentionnés se présentent, le personnel responsable peut exiger l'évacuation des lieux, après paiement, le cas échéant, des factures impayées.

L'établissement peut demander l'assistance des forces de l'ordre pour expulser de ses locaux les clients qui ne respectent pas ce règlement, ainsi que, le cas échéant, les personnes qui ne sont pas enregistrées comme utilisateurs et qui tentent d'y accéder ou d'y séjourner.

Il est expressément indiqué que l'accès libre aux installations et services de cet établissement hôtelier ne sera ni refusé ni restreint pour des raisons de sexe, de handicap (avec ou sans chien guide), de religion, d'orientation sexuelle, d'opinion ou toute autre circonstance personnelle ou sociale.

Article 2. Conditions d'admission

- Majorité. L'établissement s'abstiendra d'héberger des mineurs non accompagnés.

- Remplissage et signature de la fiche de renseignements des voyageurs, pour laquelle une pièce d'identité officielle doit être présentée par toutes les personnes de plus de 14 ans.

II. Enregistrement à l'arrivée et séjour

Article 3. Enregistrement à l'arrivée

Les formalités nécessaires à l'enregistrement et à l'admission de toutes les personnes souhaitant utiliser les unités d'hébergement, les installations communes et, le cas échéant, les services complémentaires offerts par l'établissement et détaillés dans ce règlement, sont effectuées à la réception.

o Fiche de renseignements des voyageurs

Toutes les personnes âgées de plus de 14 ans doivent présenter une pièce d'identité valide afin d'être enregistrées sur la fiche de renseignements des voyageurs. Les données d'identification fournies seront communiquées aux autorités compétentes conformément à l'Arrêté ministériel INT/321/2021 du 31 mars.

Fuengirola Beach Apartamentos Turísticos offre la possibilité de fournir ces informations avant l'arrivée via l'enregistrement en ligne. Cependant, il n'est pas responsable des données fausses ou incomplètes que le client pourrait fournir.

o Document d'admission (Bienvenue)

Une fois la personne enregistrée, cet établissement générera un document d'admission indiquant le nom, le numéro de l'unité d'hébergement attribuée, les dates d'arrivée et de départ, et le prix.

L'adresse électronique peut être fournie volontairement dans le seul but de la gestion de la clientèle et/ou de la prospection commerciale, pour laquelle un consentement exprès sera demandé.

Ce document informe également de l'existence du présent règlement et présente les règles les plus importantes des services fournis par Fuengirola Beach et contenus dans celui-ci.

Ces documents doivent être signés (manuellement ou par voie numérique) de manière personnelle et impérativement pour finaliser l'enregistrement et l'admission, confirmant ainsi que les données fournies sont exactes et que les termes et conditions exprimés dans le document et le présent règlement sont acceptés.

Les documents seront remis au client au format papier ou envoyés par courrier électronique et serviront à justifier son statut de client sur demande du personnel de l'établissement, qui est habilité à le faire à tout moment.

Les données à caractère personnel collectées seront traitées et conservées par Fuengirola Beach en conformité permanente avec la réglementation en vigueur sur la protection des données.

L'hébergement est incessible, donc l'hébergement sera refusé aux clients qui ne remplissent pas ces conditions d'enregistrement. De même, l'entrée et le séjour dans l'établissement seront interdits à toute personne non inscrite dans le registre.

Article 4. Facturation et paiement

La facturation des tarifs d'hébergement est calculée par journée et par nombre de nuitées. Le minimum de facturation par hébergement correspond au montant d'une nuitée, celle-ci étant considérée comme terminée à 12h00 le jour suivant l'arrivée.

Les moyens de paiement acceptés sont les espèces et/ou les cartes de crédit ou de débit Visa, MasterCard ou American Express. Le paiement en espèces ne peut excéder 1 000,00 € conformément à la réglementation en vigueur.

Le client est tenu de payer le montant des services d'hébergement contractés sur présentation de la facture, qui est due à l'arrivée, et le paiement des services complémentaires au moment de la présentation du ticket ou de la facture correspondante.

Des factures ne seront délivrées que pour les hébergements et services contractés directement auprès de l'établissement.

Le départ anticipé du client avant la fin du séjour contracté ne le dispense pas du paiement de la totalité des jours réservés.

Article 5. Garantie de paiement et dépôt de garantie

Fuengirola Beach peut demander au client à son arrivée, ou au moment de sa réservation, un numéro de carte de crédit. Cette demande peut également s'étendre aux clients munis d'un bon, pour garantir le paiement des services supplémentaires, ainsi que pour répondre des dommages et détériorations qui pourraient survenir dans les installations, le mobilier et les éléments de l'établissement par négligence ou mauvaise utilisation. En cas de non-fourniture de carte, un dépôt de garantie de 300€ sera exigé.

Fuengirola Beach se réserve le droit, en cas de détérioration, dégradation ou vol dans l'appartement ou toute autre installation, ainsi qu'en cas de non-paiement des services, d'utiliser le dépôt de garantie ou de débiter la carte de crédit du montant de l'indemnisation correspondante.

Article 6. Période d'occupation et nombre de personnes par unité d'hébergement

Les appartements doivent être utilisés sur la base du nombre de nuits réservées.

L'occupation de l'unité d'hébergement commence à 14h00 le premier jour de la période contractée et se termine à 12h00 le jour indiqué comme date de départ.

En période de forte occupation, la mise à disposition de l'appartement au client peut être retardée de trois heures. Dans tous les cas, l'accès aux installations communes est possible dès l'arrivée à l'établissement.

La prolongation de l'occupation de l'appartement au-delà de la durée contractée entraînera l'obligation de payer le montant d'une journée supplémentaire. Le client peut rester hébergé plus de journées que celles spécifiées dans le document d'admission, sous réserve d'un accord préalable en fonction de la disponibilité. C'est à l'établissement de décider d'appliquer ou non des remboursements en cas de départ anticipé ou de réduction du nombre de journées.

En règle générale, le séjour de personnes dans un appartement ne doit pas dépasser le quota contracté. Dans le cas contraire, le tarif fixé pour le nombre réel de personnes utilisant l'appartement sera facturé.

Pour des raisons de sécurité, l'occupation n'est pas autorisée au-delà de deux personnes dans les chambres doubles, quatre personnes dans les appartements d'une chambre et les suites, et six personnes dans les appartements de deux chambres.

Les clients hébergés avec des bébés de 0 à 2 ans peuvent demander, sous réserve de disponibilité, un lit bébé sans frais supplémentaires.

III. Fonctionnement des services fournis

Article 7. Consigne à bagages

L'établissement dispose d'une consigne à bagages située à la réception, destinée au dépôt temporaire des valises avant l'heure d'enregistrement ou après le départ des appartements. L'accès à la consigne doit être demandé au préalable à la réception et cet espace est sous vidéosurveillance.

L'utilisation de ce service est volontaire et l'hôtel agit uniquement en tant que dépositaire temporaire des effets personnels et bagages. Aucune responsabilité n'est assumée en cas de perte, dommage, vol ou détérioration des effets déposés. Il est donc recommandé aux clients de conserver leurs objets de valeur avec eux en permanence.

Article 8. Service de coffre-fort

Chaque appartement est équipé d'un coffre-fort à la disposition des clients, disponible à la location à la réception. Fuengirola Beach décline toute responsabilité en cas de vol, de perte d'objets ou de sommes d'argent non déposés, contre reçu, dans ledit coffre-fort.

Article 9. Service de serviettes de piscine

L'établissement met à la disposition de ses clients un service de location de serviettes pour une utilisation dans l'espace piscine. Le coût de ce service est pour tout le séjour, avec la possibilité de les échanger quotidiennement sans frais supplémentaires.

L'utilisation des serviettes et autres linges des appartements est interdite à l'extérieur.

Article 10. Service de laverie

Une laverie en libre-service est à la disposition des clients au sous-sol de l'immeuble. Ce service est fourni par une entreprise externe à Fuengirola Beach. Les conditions, prix et horaires peuvent être consultés à la réception.

Fuengirola Beach n'est pas responsable des vêtements qui, en raison de leurs conditions d'utilisation ou de leur composition, rétrécissent, déteignent ou s'abîment. Il n'est pas non plus responsable des vêtements oubliés et/ou disparus en raison du défaut de surveillance par leurs propriétaires.

Article 11. Service de salle de sport

L'établissement dispose de cette installation pour une utilisation gratuite par ses clients. Pour des raisons de sécurité, son utilisation n'est autorisée qu'aux personnes de plus de 16 ans munies d'une serviette, de vêtements et de chaussures de sport.

Article 12. Service de bar

Fuengirola Beach Apartamentos Turísticos dispose de deux points de restauration dont l'accès et l'utilisation sont réservés à ses clients. Les horaires d'ouverture peuvent varier en fonction de la saisonnalité au cours de l'année. L'établissement se réserve le droit de ne pas admettre de clients en dehors de ces horaires, lorsque les capacités d'accueil maximales autorisées sont atteintes ou lorsque les conditions d'admission ne sont pas remplies.

Le paiement des consommations s'effectue sur présentation du ticket, et directement, en espèces ou par carte de crédit/débit Visa ou MasterCard.

Le personnel de l'hôtel peut refuser de servir des boissons alcoolisées aux clients qui n'ont pas une consommation responsable.

Article 13. Service de piscine

Son utilisation est gratuite et réservée exclusivement aux clients hébergés. Les heures d'ouverture et de fermeture sont indiquées à l'entrée et peuvent varier au cours de l'année en fonction de la saisonnalité. Les conditions d'utilisation sont affichées et détaillées ci-dessous.

L'utilisation des piscines est interdite à partir de l'heure de fermeture prévue afin de permettre le processus de nettoyage et de chloration de l'eau. L'établissement décline toute responsabilité en cas de blessure ou de dommage causé aux personnes ou à leurs biens en raison du non-respect de cet horaire.

Sont interdits : l'utilisation de bouées ou objets gonflables non liés à la survie, l'utilisation d'appareils ou de lecteurs de musique à un volume perturbant le repos des autres clients, les jeux de ballon ou similaires dans toute zone autre que le terrain multisports, les plongeons en position inversée, l'utilisation des piscines sans se doucher au préalable, en portant toujours un maillot de bain et sans utiliser de couches.

La consommation de boissons et de repas non achetés dans l'établissement est interdite en dehors des appartements. Il est également interdit d'apporter des glacières ou des objets en verre et de consommer des aliments dans les piscines et les jardins, sauf dans les zones sous contrôle des bars pour des raisons d'hygiène.

Les piscines disposent d'un service de surveillance pendant toute la durée d'ouverture.

Les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte en tout temps, et il incombe à ce dernier de veiller à ce qu'ils n'utilisent pas les piscines en l'absence du maître-nageur sauveteur.

Article 14. Salle de réunion

La location de cet espace est disponible pour toute personne physique ou morale. Toutes les formalités nécessaires à sa réservation sont effectuées avec le responsable du département réception et/ou la direction.

La cession de l'espace ne dispense pas de la réalisation d'activités exclusivement compatibles avec la légalité. Sont interdites les activités illégales, bruyantes, gênantes, insalubres, dangereuses et/ou nuisibles. L'activité à exercer doit être communiquée au préalable. Tout manquement ou défaut de solvabilité entraînera l'expulsion et la résiliation du contrat de location.

IV. Règles de convivialité

Article 15. Fumeurs

Cet établissement est un "espace non-fumeurs". Il est donc interdit de fumer dans tout le bâtiment, y compris dans tous les appartements.

Il est seulement permis de fumer dans les espaces extérieurs de l'hôtel. Tous les appartements et zones communes sont équipés de détecteurs de fumée.

Si un client fume dans l'appartement ou dans une zone commune, il peut se voir interdire le séjour, faire l'objet d'une plainte et/ou se voir facturer les dommages et intérêts.

Article 16. Accès des animaux

Conformément à la décision favorable rendue par la Mairie de Fuengirola en date du 05/12/2023, l'accès et/ou le séjour des personnes accompagnées d'animaux de compagnie sont interdits, à l'exception des personnes accompagnées de chiens guides.

En tout état de cause, la personne qui introduit un animal sera solidairement responsable de toutes les détériorations, dommages ou dégradations que les animaux pourraient causer aux biens et/ou installations de l'hôtel et/ou des autres clients.

Article 17. Objets oubliés

Les objets trouvés dans les appartements ou autres zones communes après la fin du séjour seront conservés pour une durée maximale de 6 mois à compter de la date de départ.

Il en sera de même pour les effets personnels en cas d'expulsion de l'établissement pour non-paiement ou non-respect du règlement.

Passé ce délai, l'établissement pourra disposer librement des effets non réclamés.

En cas de réclamation, les objets seront à la disposition du client pour retrait à la réception sur présentation d'une pièce d'identité, ou pour envoi après paiement des frais de transport par ses soins.

Article 18. Règles d'utilisation

Silence : À partir de 00h00, il est impératif de respecter le silence dans les couloirs et les appartements afin de ne pas troubler le repos des autres usagers. Cette heure peut être prolongée en haute saison, l'heure de fermeture du bar principal étant alors la référence pour cette règle.

De même, il est demandé, en cas d'utilisation d'appareils électroniques dans les espaces communs, de le faire à volume minimal ou en mode silencieux par respect pour les autres clients.

Prise de vues : Il est interdit de prendre des photographies ou des vidéos montrant d'autres clients, en particulier s'il s'agit de mineurs, de personnes en maillot de bain ou de personnes handicapées.

De même, il est interdit de photographier ou de filmer le personnel de l'établissement dans l'exercice de ses fonctions, sauf consentement exprès.

Toute utilisation ou publication non autorisée de l'image d'un client ou du personnel peut constituer une infraction pénale.

Ascenseurs : L'utilisation des ascenseurs par les mineurs non accompagnés d'un adulte responsable n'est pas autorisée.

Tenue vestimentaire : Il n'est pas permis de circuler dans les espaces et zones communes sans chaussures, mouillé ou torse nu.

Caméras de sécurité : Afin de garantir la sécurité, l'intimité et la tranquillité des clients de cet établissement, des dispositifs d'enregistrement permanents sont installés dans les jardins, couloirs et zones communes. Leurs images pourront être mises à la disposition des autorités dans les cas prévus par la loi.

V. Réclamations

Cet établissement dispose d'un registre de réclamations à la disposition des clients qui en font la demande.

Le dépôt d'une réclamation ne dispense pas des obligations de paiement.

VI. Politique de confidentialité et gestion des données

Afin de se conformer aux obligations légales, Castle Beach S.L. traitera les données personnelles de ses clients de manière automatisée et s'engage à respecter la législation en vigueur en matière de traitement automatisé des données.

Vous pouvez consulter les informations détaillées et complètes sur la protection des données sur www.fuengirolabeach.com.

VII. Sécurité

Toutes les installations et tous les services de notre établissement sont équipés de mesures qui favorisent ou garantissent la sécurité en tout temps.

Néanmoins, si vous estimez que l'utilisation d'une installation ou d'un service peut présenter un risque pour votre santé ou votre intégrité physique, nous vous prions instamment de contacter la réception pour nous informer et dissiper toute question que cela aurait pu susciter.

De toute façon, si vous avez des doutes quant au fait que l'utilisation d'une installation ou d'un service puisse présenter des risques pour votre santé ou votre intégrité physique, optez pour un autre service ou une autre installation.

Le client a à sa disposition des consignes de conduite en cas d'urgence, ainsi que la signalisation des voies d'évacuation et des moyens de lutte contre l'incendie. En cas d'urgence, il devra suivre les instructions supplémentaires données par le personnel de l'établissement.